Ensemble des déchets non inertes et non dangereux générés par les entreprises, industriels, commerçants, artisans et prestataires de services ; ferrailles, métaux non ferreux, papiers-cartons, bois, gravats, verre, plastiques, etc...

Il existe 2 grandes familles de déchets métaux :

• les métaux ferreux (ou ferrailles) correspondants aux déchets de fabrication et de transformation des métaux et des objets métalliques en fin de vie et mis au rebus
• les métaux non ferreux comprenant tous les métaux sauf le fer à l’état pur ou faiblement allié (inférieur à 10%). Ce sont principalement le cuivre, l’aluminium, le zinc, le plomb, l’étain, le chrome et le nickel.

Un véhicule hors d’usage (VHU) est un véhicule en fin de vie« usé » ou un véhicule accidenté.
Le VHU est un véhicule que son détenteur remet à un tiers pour qu'il le détruise ou qu'il a l'obligation de détruire. Les VHU ne peuvent être remis qu'à des centres VHU agréés.
Les véhicules concernés sont les voitures particulières, les camionnettes et les cyclomoteurs à trois roues. Articles R 543-154 et R 543-156 du Code de l'environnement.

Le VHU est un déchet dangereux s’il n’est pas dépollué car il contient des déchets liquides et solides considérés comme dangereux (carburant, huiles de vidange, liquides de freins, de direction, batteries au plomb…). Il n’est considéré comme banal qu’une fois dépollué.

DTQD = Filtre à huile, aérosols, liquide de refroidissement, liquide de frein…

Déchet Toxique en Quantités Dispersées (DTQD) désigne des déchets dangereux produits et détenus par les professionnels en trop petites quantités pour suivre directement la filière habituelle de traitement des déchets dangereux.
Peuvent être définis comme DTQD lorsqu’ils sont détenus en petites quantités :

• solvants
• produits chimiques de laboratoire
• bains photographiques
• peintures, colles, vernis
• cartouches de toners pour imprimantes
• produits phytosanitaires...

Ils sont soumis à la réglementation générale en matière de déchets dangereux et relèvent à ce titre des plans d’élimination des déchets industriels spéciaux.

DEEE : Déchet d'équipement électrique et électronique

Déchets issus des équipements fonctionnant grâce au courant électrique (ou à des champs électromagnétiques) avec une tension ne dépassant pas 1.000 volts en courant alternatif et 1.500 volts en courant continu. On entend par DEEE, tous les composants, sous-ensembles, et produits consommables faisant partie intégrante du produit au moment de la mise au rebut. La classification des DEEE peut être faite en fonction de trois critères : Son origine : de la même façon que pour les emballages, le devenir des DEEE des professionnels relève de la responsabilité du détenteur alors que pour les DEEE ménagers, la responsabilité est partagée entre les fabricants, les distributeurs et les collectivités locales. Sa composition matière : notamment en fonction de la présence d'éléments polluants (nécessitant généralement une intervention manuelle) et de la part des fractions métalliques. Tout DEEE contenant un composant dangereux (exemples : PCB, HFC, HCFC, amiante...) est un déchet dangereux.

Tout déchet non dangereux biodégradable de jardin ou de parc, tout déchet non dangereux alimentaire ou de cuisine issu notamment des ménages, des restaurants, des traiteurs ou des magasins de vente au détail, ainsi que tout déchet comparable provenant des établissements de production ou de transformation de denrées alimentaires.